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STATUTS

Statuts complétés par le règlement intérieur

ARTICLE 1 : NOM

Il est créé par l’Assemblée Générale du 19 juin 1987, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :

« LE MILLE-PATTES - Association de Randonneurs Pédestres de Neuilly-Plaisance »

ARTICLE 2 : OBJET

-       L’association a pour objet :

1.      La promotion de la randonnée pédestre sous toutes ses formes tant pour sa pratique sportive que pour la découverte et la sauvegarde de l’environnement, le tourisme, les loisirs.

2.      La promotion d’une randonnée totale c’est-à-dire quels que soient les dénivelés et les terrains (randonnée alpine, canyoning, alpinisme,...) en utilisant les techniques appropriées et particulièrement d’escalade, raquettes... regroupées sous le vocable de « grimpe ».

3.      L’organisation de randonnées, de séjours, de manifestations collectives au niveau local, tout esprit de compétition en étant exclu.

4.      L’information et l’intervention sur le plan local dans le domaine de la randonnée pédestre et de la « grimpe ».

5.      L’étude, la création, le balisage, l’entretien d’itinéraires pédestres, en relation avec la FFRP pour ce qui est des Sentiers de Grandes Randonnées.

6.      L’association s’interdit toute prise de position et discussion de caractère politique, philosophique ou religieux.

ARTICLE 3 : SIEGE

-       Le siège est fixé au 66 boulevard Fichot - 93360 NEUILLY-PLAISANCE

-       L’adresse de ce siège, à l’intérieur de la commune de NEUILLY-PLAISANCE, pourra être modifiée par simple décision du Conseil d’Administration.

ARTICLE 4 : MEMBRES

-       L’association est constituée de tous les membres actifs à jour de leur cotisation annuelle.

-       Les mineurs doivent avoir une autorisation écrite de leurs parents et être parrainés par un membre adulte.

-       Chaque membre actif de plus de dix-huit ans dispose d’une voix lors des votes et ne peut détenir plus de deux pouvoirs.

-       Les titres de membre d’honneur, membre bienfaiteur pourront être décernés par le Conseil d’Administration à des personnes ayant rendu des services particuliers à l’association.

-       Les membres actifs qui ont adhéré à l’association dans les six mois de sa formation sont membres fondateurs.

-       Le Maire de Neuilly-Plaisance est Président d’honneur de l’association.

ARTICLE 5 : RADIATION

-       La qualité de membre se perd pour les membres actifs :

·       par non-paiement de la cotisation dans les délais fixés au règlement intérieur,

·       par démission, exclusion, décès,

·       par l’exclusion qui est décidée par le Conseil d’Administration pour motif grave. L’intéressé ayant été invité à se présenter devant le bureau afin de fournir des explications, il est avisé de la décision et du motif par lettre recommandée. En cas de désaccord, l’adhérent ainsi radié peut déposer un recours auprès de l’Assemblée Générale.

ARTICLE 6 : RESSOURCES

Les ressources de l’association se composent :

·       de la cotisation de ses membres

·       de subventions (Etat, Département, Commune,...)

·       de toute ressource autorisée par les lois et règlements.

-       Le tarif des cotisations « minimales » est fixé chaque année par le Conseil d’Administration.

ARTICLE 7 : CONSEIL D’ADMINISTRATION

-       L‘association est gérée par un Conseil d’Administration de cinq à dix membres votants au plus, élus par l’Assemblée Générale parmi les adhérents ayant plus d’une année d’ancienneté. Ils sont rééligibles.

-       Le Conseil d’Administration est renouvelable par moitié, arrondie à l’unité inférieure, chaque année. Les membres sont tirés au sort la première année. En cas de vacance et de besoins justifiés, le Conseil d’Administration peut coopter une personne de son choix jusqu'à la prochaine Assemblée Générale. Cette personne a une voix délibérative.

-       Le Conseil d’Administration se réunit au moins deux fois par an à l’initiative du Président ou de la moitié de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité absolue. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

-       Il est établi un procès verbal des séances.

-       Tout membre du Conseil d’Administration absent trois fois de suite sans motif reconnu valable par le Conseil d’Administration est considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 8 : BUREAU

-       Après chaque Assemblée Générale Ordinaire, le Conseil d’Administration choisit en son sein un bureau qui assure l’administration courante de l’association.

-       Ce bureau est composé :

·       d’un président, d’un secrétaire, d’un trésorier.

·       des adjoints pourront également être nommés.

ARTICLE 9 : L’ASSEMBLEE GENERALE

-       L’Assemblée Générale Ordinaire est réunie une fois par an, chaque membre actif est convoqué par le secrétaire au moins quinze jours avant la date fixée.

-       L’assemblée ne peut délibérer que si le quart des membres actifs est présent ou représenté. A défaut, une nouvelle Assemblée Générale est convoquée dans les trois semaines suivantes. Cette assemblée délibère valablement sur l’ordre du jour prévu à la première assemblée, quel que soit le nombre de présents ou représentés.

-       L’Assemblée Générale Ordinaire

·       vote :

-       - le rapport moral

-       - le rapport financier

-       - le budget de l’année à venir

·       élit les membres du Conseil d’Administration

·       délibère sur les seules questions à l’ordre du jour.

-       Au moins deux membres du bureau signent le Procès-verbal de l’Assemblée.

-       Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres actifs, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire. Elle délibère valablement si le quorum des 2/3 des votants est réuni. L’Assemblée Générale Extraordinaire se réunit notamment pour voter les modifications des statuts et la dissolution de l’association. L’Assemblée Générale Extraordinaire fonctionne d’une manière identique à l’Assemblée Générale Ordinaire.

-       Le Conseil d’Administration propose à l’Assemblée Générale qui le vote, un règlement intérieur et ses modifications. Ce règlement détermine concrètement le mode de fonctionnement de l’association.

ARTICLE 10 : REGLEMENT INTERIEUR

-       Le règlement intérieur précise le détail du fonctionnement de l’association. Il est remis à chaque adhérent lors de sa première inscription.

ARTICLE 11 : DISSOLUTION

-       En cas de dissolution, l’actif est dévolu à une association poursuivant un but semblable.

ARTICLE 12 : DIFFUSION

-       Ces statuts sont remis à chaque adhérent lors de sa première inscription.

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ASSOCIATION

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Préambule :

Les personnes qui désirent adhérer au MILLE-PATTES, Association des Randonneurs Pédestres de NEUILLY-PLAISANCE doivent se conformer à l’esprit des statuts.

ARTICLE 1 : ADHESION

-       L’adhésion à l'association est obligatoire pour participer aux randonnées. Cependant des invités peuvent participer à une première sortie en participant aux frais.

-       Avant d’adhérer, chacun doit s’assurer qu’il est apte médicalement à la pratique de la randonnée pédestre.

ARTICLE 2 : COTISATIONS

1.      La cotisation comprend pour tous les adhérents :

·       l’adhésion à l’Association

·       l’assurance accident et responsabilité civile

2.      Le montant des cotisations est fixé chaque année par le Conseil d’Administration. Les jeunes jusqu'à 18 ans révolus bénéficient d'un tarif réduit.

3.      Les adhérents sont libres de choisir une couverture d’assurance plus importante que celle fixée par l’Assemblée Générale ; le supplément est à la charge du demandeur.

ARTICLE 3 : DEMISSION

-       Les adhérents démissionnaires en cours d’année ne peuvent prétendre à aucun remboursement de leur cotisation.

ARTICLE 4 : MINEURS

-       Les adhérents de moins de 18 ans sont acceptés lors des sorties et activités en présence de leurs parents ou de leurs parrains. Ces derniers en assument la responsabilité tant du point de vue de la discipline que de la sécurité.

ARTICLE 5 : VOTES

-       Lors de l’Assemblée Générale, les votes du rapport moral et du rapport financier ont lieu à main levée. Le Président ou un membre du Conseil d’Administration ou le quart des membres présents peuvent demander un vote à bulletin secret.

-       Le vote par procuration ne peut résulter que d’un pouvoir écrit signé et daté. Chaque mandataire ne peut cumuler que deux pouvoirs.

ARTICLE 7 : ANIMAUX

-       Les animaux ne sont pas admis pendant les randonnées.

ARTYICLE 8 : ENVIRONNEMENT

-       Chaque membre s’engage à respecter la nature et l’environnement. Un manquement grave à cet engagement peut être retenu comme motif d’exclusion de l’association.

ARTICLE 9 : DIFFUSION

-       Ce règlement intérieur est remis à tout nouvel adhérent qui déclare y souscrire.